LE DROIT EN FORMATION PROFESSIONNELLE

 “Pour les choses dont nous n’aurons pas acquis la connaissance, personne ne nous permettra d’en user à notre fantaisie ; tout le monde au contraire s’y opposera autant qu’il le pourra, et non seulement les étrangers, mais encore notre père et notre mère et ceux qui pourraient nous toucher encore de plus près ; nous serons ici forcés d’obéir à d’autres, et ces choses seront pour nous des choses étrangères, car nous n’en tirerons aucun profit.”

PLATON, Lysis

Après environ 350 audits dans le champ de la formation professionnelle, l'expérience nous a montré la grande difficulté pour les organismes à situer la conformité normative avec la réponse aux exigences légales et réglementaires. 

Les différents questionnements auxquels nous ne pouvons répondre en tant qu'auditeur, nous ont interrogés en tant que consultants, car nous étions également parfois désarmés et circonspects devant le nombre de lois qui chapotent les organismes de formation professionnelles (pour être générique).


Au travers de ce livre blanc "le droit en formation professionnelle", et grâce au travail de recherche et de compilation de textes réalisé par Steve TULI, nous avons souhaité vous élaguer un peu le "terrain" et vous permettre de trouver les références légales plus rapidement. Cela n'en reste pas moins parfois complexe et nécessitera sûrement l'apport d'un expert pour les questions les plus épineuses.


Nous avons choisi de concevoir nos réponses, une fois le cadre juridique général posé en affichant les textes par indicateurs, tels que le RNQ les propose. Donc, indicateur par indicateur, vous devriez trouver les exigences réglementaires et légales répondant à vos problématiques. Notre volonté est bien sûr d'être exhaustif mais comme nous ce document s'inscrit dans une démarche d'amélioration continue…

LE LIVRE BLANC

est disponible au téléchargement. Bonne lecture ...

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Le droit en formation professionnelle - Le livre blanc

"Suis-je en accord avec le code du commerce et de la consommation si je suis conforme à l'indicateur 1 du RNQ ?"


Voilà, un des objectifs, que poursuit ce livre blanc sur le droit appliqué aux organismes de formation. Il vous permettra également d'anticiper vos réponses lors vos actions de veille (IND. 23 du RNQ) et nous l'espérons d'être plus à l'aise lors des différents audits.


L'auteur du livre blanc du droit appliqué aux organismes de formation. LYSIS CONSEIL.

L'AUTEUR : Steve TULI


Titulaire d’un master II, Steve TULI est spécialisé en droit du travail.

 

Ancré dans le monde de la formation professionnelle, il a souhaité, avec nous, permettre aux acteurs de la formation, de trouver une réponse aux différentes exigences réglementaires et légales. 

Cette démarche répond également aux exigences du Référentiel Nation Qualité en vue de la certification QUALIOPI.


 "...à la suite de mes différentes missions, j’ai trouvé très intéressant de rendre plus compréhensible cette norme pour les professionnels de la formation. J’ai donc étudié et échangé avec des formateurs et des sociétés d’audit qualité pour analyser les différentes problématiques et questions rencontrées...".

 

Ce document qui s'inscrit de facto dans une démarche d'amélioration continue, est donc la réponse de ce travail.