Conditions Générales de Vente

Prestation d'accompagnement et formation sur mesure

Les prestations d'accompagnement étant organisées sur mesure, les sont personnalisés puisqu'adaptés aux besoins de chaque client.

Un contrat d'engagement est établi par le centre de formation et signé par les deux parties au préalable.

Paiement

Pour les prestation de 1 à 5 jours : acompte de 30% à la commande et le solde en fin de prestation.

Pour les prestation > 6 jours : acompte de 30% à la commande, 30% en milieu de prestation et le solde en fin de prestation.

Conditions d'annulation

En cas d'annulation de la prestation, de fait du client, après commande, celui-ci sera redevable d'une indemnité faisant l'objet d'une facture simple et calculée de la façon suivante

1. Annulation plus de 30 jours avant l'intervention : 10% de la commande

2. Annulation de 15 à 30 jours avant l'intervention : 50%de la commande

3. Annulation moins de 15 jours avant l'intervention : 90% de la commande

Toute annulation par le client doit être communiquer par écrit.

Prestation de formation"catalogue"

Tous les éléments d'information relatifs, aux moyens et méthodes pédagogiques, au contenu du programme, ainsi que les tarifs applicables, sont présentés dans la fiches technique du stage. Les titres ou qualités des personnes chargées de la formation sont indiqués sur demande.

Condition d'annulation

Le centre de formation s'engage à organiser l'action de formation selon les conditions indiquées, le démarrage effectif de l'action pouvant être reporté. Le centre de formation prévient le client du risque du report ou du risque d'annulation au moins 8 jours avant le démarrage su stage. En cas d'annulation par le client d'une ou de plusieurs inscriptions dans les 10 jours précédant le démarrage, il sera exigé 30% du montant du coût des formations. Toute annulation dans un délai inférieur à 48 heures implique la totalité des sommes dues. Toute annulation par le client doit être communiquée par écrit.

Paiement de la formation

Tous nos prix sont indiqués nets de taxes.

Tout stage commencé est dû en totalité, sauf abandon du stage pour un cas de force majeure sur présentation d'un justificatif.

Entreprises : les factures sont établies à la date de l'intervention etpayables à réception de facture.

Particuliers : si le stagiaire prend en charge à ses frais la formation, un contrat de formation précisant les modalités de paiement est établi. Le paiement se fait en début de formation.